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  1. Contenu de l’offre en ligne

L’éditeur du présent site Web décline toute responsabilité en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Les demandes de dédommagement à l’encontre de l’auteur qui se basent sur des dégâts d’ordre matériel ou immatériel causés par le recours ou le non-recours aux informations proposées ou par le recours à des informations erronées et incomplètes sont en principe exclues, pour autant qu’il est impossible de prouver que l’auteur a engagé sa responsabilité de manière intentionnelle ou par négligence grave.

Toutes les offres proposées demeurent libres et sans aucun engagement. L’éditeur du site se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des segments de pages ou la totalité de son site Web, ainsi que de suspendre momentanément ou définitivement sa publication.

  1. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Web tiers («hyperliens», «liens») ne faisant pas partie du domaine de responsabilité de l’éditeur du présent site Web, la responsabilité et les obligations qui en découlent ne peuvent être engagées que dans le cas où l’éditeur a connaissance du contenu de ces sites Web et qu’il lui serait techniquement possible ou que l’on pourrait raisonnablement exiger de lui d’empêcher l’utilisation de contenus illicites ou illégaux.

L’éditeur du présent site Web affirme qu’au moment de la mise en service des hyperliens, les pages ainsi liées étaient exemptes de tout contenu illégal ou illicite. Par ailleurs, l’éditeur du présent site Web n’a aucune influence sur la présentation actuelle ou future et sur les contenus des pages et des sites Web tiers liés. C’est pourquoi il décline toute responsabilité concernant le contenu de tout site Web lié qui serait modifié par la suite. Ceci vaut pour tous les hyperliens et liens et renvois indiqués dans le site Web de l’éditeur ainsi que pour les rubriques tierces installées par l’éditeur, tels que livres d’or, forums de discussion, listes de liens et mailing lists. Par conséquent, c’est le prestataire des contenus tiers et non pas l’éditeur du présent site Web – qui s’est limité à indiquer des renvois ou des liens – qui répond exclusivement des contenus illégaux, illicites, erronés ou incomplets et notamment des dommages découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation de tels éléments.

  1. Droit d’auteur et droit de marques

L’éditeur du présent site Web fait tout ce qui est en son pouvoir pour respecter – dans toutes ses publications – les droits d’auteurs des graphiques utilisées, les documents sonores, les séquences vidéos et les textes ainsi que ceux de ses propres graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes ou pour avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes exempts de licence.

Toutes les marques tierces et sigles de produits tiers protégés figurant dans le contenu du présent site Web sont assujettis de manière illimitée aux dispositions légales en vigueur en matière de sigles et de marques ainsi que de droits de propriété des détenteurs enregistrés. La simple mention d’un sigle ou d’une marque ne permet pas d’en tirer la conclusion que lesdits sigles et marques commerciaux ne sont pas protégés par des droits de tiers.

L’éditeur des pages détient exclusivement le copyright des objets rédigés par lui et mis en ligne. Par ailleurs, toute reproduction ou utilisation de graphiques, de documents sonores, de séquences vidéos et de textes sous forme électronique ou sur papier est interdite sans l’autorisation expresse dudit éditeur.

  1. Sécurité des données

Dans le cas ou cette offre Internet offre la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses e‑mail, noms, adresses postales), la divulgation de ces données se fera sur une base de strict volontariat de la part de l’utilisateur. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés – dans la mesure de ce qui est techniquement possible et raisonnable – est également autorisée sans indication de telles données ou en cas d’indication de données anonymisées ou bien d’un pseudonyme.

L’utilisation de données de contact publiées dans les mentions légales ou dans des renseignements comparables telles qu’adresses postales, numéros de téléphone et de fax et adresses e-mail par des tiers pour la transmission d’informations qui n’ont pas fait l’objet d’une demande explicite n’est pas autorisée. L’éditeur du site se réserve expressément le droit d’intenter une action en justice contre les expéditeurs de « spam-mails » qui ne respecteraient pas cette interdiction.

  1. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante du site Web mentionné dans le présent document. Au cas où des parties ou des libellés individuels de ce texte ne devraient pas ou plus correspondre intégralement au régime juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas touchés.

  1. Recueil et traitement des données personnelles

Les données à caractère personnel que nous recueillons sur notre serveur sont uniquement celles que vous nous fournissez lorsque vous vous inscrivez, remplissez un formulaire ou que vous nous adressez un message électronique dans le cadre d’une commande de produits ou de services ou dans des situations similaires où vous nous avez volontairement fourni ces informations. Les données personnelles fournies dans ce cadre sont utilisées sans votre consentement explicite pour l’exécution du contrat. Par ailleurs, ces données sont utilisées avec votre consentement explicite (par exemple dans le cas d’une newsletter) à des fins de conseil clientèle et de fidélisation (publicité interne), ce à quoi vous pouvez à tout moment vous opposer. Il vous est notamment possible à tout moment de vous désabonner de la newsletter.

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